Propriété Intellectuelle
Ce site web constitue une oeuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. Toute reproduction ou utilisation d'éléments du site trocsmilattitude.com sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 € d'amende.
Par ailleurs, les noms de produits ou d'entreprises mentionnés sur le site trocsmilattitude.com peuvent être des marques commerciales ou des marques déposées appartenant à des tiers et protégées à ce titre par le Code de la Propriété Intellectuelle.
Limitation de responsabilité
La responsabilité de l'Editeur est limitée aux dommages directs et prévisibles pouvant résulter de l'utilisation du site trocsmilattitude.com, à l'exclusion de tout dommage indirect. L'Editeur n'accorde aucune garantie concernant le fonctionnement du réseau de télécommunication ou bien concernant le fonctionnement du système informatique permettant l'accès au site trocsmilattitude.com.
Par ailleurs, l'Editeur n'est pas responsable de l'insertion éventuelle d'un lien vers le site trocsmilattitude.com dans des sites jugés illicites ou au contenu choquant (pornographie, incitation à la haine raciale, promotion des sectes, piratage informatique, etc.).
Conditions Générales d'Utilisation
Politique de confidentialité
Les cookies
Publication
Hébergement
CARAGRAPH' - Le Puy - 19240 Allassac - France
SARL au capital de 20 000 Euros
SIREN : 533 290 334 00010
Code NAF (APE) : 6201Z
Code APRM : 1813ZB
N° TVA : FR59533290334
Tél : 09 67 30 51 94
E-mail :
contact@caragraph.fr
Site web :
http://www.caragraph.fr